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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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La parité fait son entrée dans les conseils d'administration / Magali Picard / Libre service actualités (2010) in LSA. Libre Service Actualités, 2126 (04/03/2010)
[article]
Titre : La parité fait son entrée dans les conseils d'administration Type de document : texte imprimé Auteurs : Magali Picard, Auteur Editeur : Libre service actualités, 2010 Article : p.68-70 Langues : Français (fre)
in LSA. Libre Service Actualités > 2126 (04/03/2010)Descripteurs : conseil d'administration / discrimination sexuelle / France / législation Mots-clés : 2010- Résumé : Présentation, en 2010, sur la composition des conseils d'administration dans les sociétés commerciales. Point sur la parité dans les conseils d'administration. Point sur la législation actuelle et sur la proposition de loi pour l'instauration d'un quota de femmes dans les conseils d'administration des sociétés cotées en Bourse. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article] La parité fait son entrée dans les conseils d'administration [texte imprimé] / Magali Picard, Auteur . - Libre service actualités, 2010 . - p.68-70.
Langues : Français (fre)
in LSA. Libre Service Actualités > 2126 (04/03/2010)
Descripteurs : conseil d'administration / discrimination sexuelle / France / législation Mots-clés : 2010- Résumé : Présentation, en 2010, sur la composition des conseils d'administration dans les sociétés commerciales. Point sur la parité dans les conseils d'administration. Point sur la législation actuelle et sur la proposition de loi pour l'instauration d'un quota de femmes dans les conseils d'administration des sociétés cotées en Bourse. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage
Titre : Le Parlement des enfants Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2003 Description : [4p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : législation / parlement Mots-clés : EMC (enseignement moral et civique) Résumé : Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant...). La journée du Parlement. Les suites du Parlement des enfants avec reprise et adoption par les députés et les sénateurs comme loi de la République de la proposition de la loi arrivée première. Présentation des différentes lois de la République issue du Parlement des enfants. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/role-et-pouvoirs-de-l-a [...] Le Parlement des enfants [document électronique] . - Assemblée nationale, 2003 . - [4p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : législation / parlement Mots-clés : EMC (enseignement moral et civique) Résumé : Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant...). La journée du Parlement. Les suites du Parlement des enfants avec reprise et adoption par les députés et les sénateurs comme loi de la République de la proposition de la loi arrivée première. Présentation des différentes lois de la République issue du Parlement des enfants. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/role-et-pouvoirs-de-l-a [...] Le Parlement européen / Stéphane Baumont / Milan (2001)
Titre : Le Parlement européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Baumont, Auteur Editeur : Milan, 2001 Collection : Essentiels Sous-collection : 92 Description : 63 p. , ill. ISBN/ISSN : 2-84113-591-8 Note générale : glossaire, bibliographie
Descripteurs : député / élection européenne / finances publiques / législation / Parlement européen / pouvoir législatif Résumé : Le parlement européen et ses caractéristiques : son organisation, les élections et mandats, son action et ses domaines de compétences.
Nature du document : documentaire Le Parlement européen [texte imprimé] / Stéphane Baumont, Auteur . - Milan, 2001 . - 63 p. , ill.. - (Essentiels. 92) .
ISBN : 2-84113-591-8
glossaire, bibliographie
Descripteurs : député / élection européenne / finances publiques / législation / Parlement européen / pouvoir législatif Résumé : Le parlement européen et ses caractéristiques : son organisation, les élections et mandats, son action et ses domaines de compétences.
Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 341.17 (4) BAU documentaire CDI 9782841135912 Disponible Pesticides, notre pays est-il prêt au changement ? / Guy Le Hénaff in Eau & Rivières de Bretagne, 185 (11/2018)
[article]
Titre : Pesticides, notre pays est-il prêt au changement ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Le Hénaff, Auteur Année : 2018 Article : p. 6-7
in Eau & Rivières de Bretagne > 185 (11/2018)Descripteurs : jardinage / législation / pesticide / politique agricole Résumé : Le point sur les dernières évolutions de la législation concernant l'utilisation des pesticides par les professionnels et les particuliers. Réflexion sur l'évolution des pratiques agricoles. Nature du document : documentaire [article] Pesticides, notre pays est-il prêt au changement ? [texte imprimé] / Guy Le Hénaff, Auteur . - 2018 . - p. 6-7.
in Eau & Rivières de Bretagne > 185 (11/2018)
Descripteurs : jardinage / législation / pesticide / politique agricole Résumé : Le point sur les dernières évolutions de la législation concernant l'utilisation des pesticides par les professionnels et les particuliers. Réflexion sur l'évolution des pratiques agricoles. Nature du document : documentaire Peut-on mettre à mort son esclave ? / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2014) in L' Histoire, 399 (05/2014)
[article]
Titre : Peut-on mettre à mort son esclave ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Yann Rivière, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2014 Article : p.74-79 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre)
in L' Histoire > 399 (05/2014)Descripteurs : Empire romain / esclavage / législation Résumé : Etude historique consacrée à lévolution de la législation concernant les violences et les crimes commis à lencontre des esclaves sous lEmpire romain. La limitation du pouvoir des maîtres qui coïncide avec laffirmation du pouvoir impérial. Les progrès concernant le statut juridique de lesclave dans le droit romain. Les lois de lempereur Constantin au 4e siècle en cas de mort d'un esclave ; l'élargissement des compétences de lEtat impérial au détriment de la sphère privée. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Peut-on mettre à mort son esclave ? [texte imprimé] / Yann Rivière, Auteur . - Société d'éditions scientifiques, 2014 . - p.74-79.
Bibliographie.
Langues : Français (fre)
in L' Histoire > 399 (05/2014)
Descripteurs : Empire romain / esclavage / législation Résumé : Etude historique consacrée à lévolution de la législation concernant les violences et les crimes commis à lencontre des esclaves sous lEmpire romain. La limitation du pouvoir des maîtres qui coïncide avec laffirmation du pouvoir impérial. Les progrès concernant le statut juridique de lesclave dans le droit romain. Les lois de lempereur Constantin au 4e siècle en cas de mort d'un esclave ; l'élargissement des compétences de lEtat impérial au détriment de la sphère privée. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les phytosanitaires ont huit ans pour se réinventer / Morgan Leclerc / Libre service actualités (2014) in LSA. Libre Service Actualités, 2310 (13/03/2014)
PermalinkPlan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets en Bretagne / Jean-Pierre Le Lan in Eau & Rivières de Bretagne, 184 (juillet 2018)
PermalinkPlans sociaux : la donne a changé / Laurent Jeanneau / Alternatives économiques (2014) in Alternatives économiques, 336 (06/2014)
PermalinkPortables, attention danger ! / Anne Debroise / Excelsior publications (2018) in Science & Vie Junior, 348 (08/2018)
PermalinkPrévenir les accidents technologiques ? / Caroline Toutain / Milan (2002)
PermalinkPrisons : l'inflation / Antoine de Ravignan / Alternatives économiques (2013) in Alternatives économiques, 328 (10/2013)
PermalinkPermalinkLe projet de loi Travail adopté, mais pas définitif / Sylvie Soubes / Société d'éditions et de périodiques techniques (2016) in L'Hôtellerie restauration, 3507 (15/07/2016)
PermalinkProstitution : la France choisit la prohibition / Marine Lamoureux in Les Dossiers de l'Actualité, 161 (janvier 2014)
PermalinkProstitution : la loi divise / Xavier Molénat / Alternatives économiques (2015) in Alternatives économiques, 348 (07/2015)
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