Détail de l'auteur
Auteur Rui Cabrita |
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Les bons réflexes fiscaux avant de céder son entreprise / Julien Monsenego / Express-Roularta (2011) in L'Entreprise, 303 (09/2011)
[article]
Titre : Les bons réflexes fiscaux avant de céder son entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien Monsenego, Auteur ; Rui Cabrita, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2011 Article : p.97-100 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 303 (09/2011)Descripteurs : droit fiscal / système fiscal / transmission d'entreprise Résumé : Le point, en 2011, sur la fiscalité en vigueur dans une opération de cession d'entreprise. Cas de réduction fiscale ou d'exonération. La clause de garantie de passif. Intérêt de l'apport-cession. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique [article] Les bons réflexes fiscaux avant de céder son entreprise [texte imprimé] / Julien Monsenego, Auteur ; Rui Cabrita, Auteur . - Express-Roularta, 2011 . - p.97-100.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 303 (09/2011)
Descripteurs : droit fiscal / système fiscal / transmission d'entreprise Résumé : Le point, en 2011, sur la fiscalité en vigueur dans une opération de cession d'entreprise. Cas de réduction fiscale ou d'exonération. La clause de garantie de passif. Intérêt de l'apport-cession. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique Services intracommunautaires : veillez à la TVA ! / Hervé Bidaud / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 290 (06/2010)
[article]
Titre : Services intracommunautaires : veillez à la TVA ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Bidaud, Auteur ; Rui Cabrita, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2010 Article : p.132-133 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 290 (06/2010)Mots-clés : réglementation économique droit communautaire européen TVA (taxe à la valeur ajoutée) 2010- Résumé : Exposé, en 2010, des nouvelles directives européennes ("paquet TVA") concernant la déclaration de la TVA. Règles selon la qualité du client et le type de services concernés. Obligations respectives du client et du prestataire. Aperçu des formalités déclaratives, notamment de la déclaration européenne de services (DES). Encadrés : exemples de dérogations ; explications sur "l'autoliquidation". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Services intracommunautaires : veillez à la TVA ! [texte imprimé] / Hervé Bidaud, Auteur ; Rui Cabrita, Auteur . - Express-Roularta, 2010 . - p.132-133.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 290 (06/2010)
Mots-clés : réglementation économique droit communautaire européen TVA (taxe à la valeur ajoutée) 2010- Résumé : Exposé, en 2010, des nouvelles directives européennes ("paquet TVA") concernant la déclaration de la TVA. Règles selon la qualité du client et le type de services concernés. Obligations respectives du client et du prestataire. Aperçu des formalités déclaratives, notamment de la déclaration européenne de services (DES). Encadrés : exemples de dérogations ; explications sur "l'autoliquidation". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique