Gestion publique : la SEM contrat au service du tourisme ? / Claude Devès in Juristourisme, 164 (mai 2014)

Public ISBD [article]  inJuristourisme > 164 (mai 2014) Titre : Gestion publique : la SEM contrat au service du tourisme ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Devès, Auteur Année : 2014 Article : p. 36-40 Descripteurs : société d'économie mixte / tourisme Résumé : La SEM (société s'économie mixte) contrat : quelle innovation institutionnelle ? La SEM contrat : un chemin aventureux ? Nature du document : documentaire [article] Gestion publique : la SEM contrat au service du tourisme ? [texte imprimé] / Claude Devès, Auteur . - 2014 . - p. 36-40. in Juristourisme > 164 (mai 2014) Descripteurs : société d'économie mixte / tourisme Résumé : La SEM (société s'économie mixte) contrat : quelle innovation institutionnelle ? La SEM contrat : un chemin aventureux ? Nature du document : documentaire

Gestion publique : simplifications dans le domaine du tourisme ? / Claude Devès in Juristourisme, 177 (07/2015)

Public ISBD [article]  inJuristourisme > 177 (07/2015) Titre : Gestion publique : simplifications dans le domaine du tourisme ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Devès, Auteur Année : 2015 Article : p. 45-47 Descripteurs : capitale : ville / commune / droit / tourisme / urbanisme Résumé : Domaine institutionnel. Procédures de mise aux normes et d'urbanisme. Régime des chèques-vacances. Conditions d'application de l'ordonnance aux collectivités ultramarines. Nature du document : documentaire [article] Gestion publique : simplifications dans le domaine du tourisme ? [texte imprimé] / Claude Devès, Auteur . - 2015 . - p. 45-47. in Juristourisme > 177 (07/2015) Descripteurs : capitale : ville / commune / droit / tourisme / urbanisme Résumé : Domaine institutionnel. Procédures de mise aux normes et d'urbanisme. Régime des chèques-vacances. Conditions d'application de l'ordonnance aux collectivités ultramarines. Nature du document : documentaire

Que peut apporter la SCIC au secteur du tourisme ? / Claude Devès in Juristourisme, 175 (05/2015)

Public ISBD [article]  inJuristourisme > 175 (05/2015) Titre : Que peut apporter la SCIC au secteur du tourisme ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Devès, Auteur Année : 2015 Article : p. 38-40 Descripteurs : collectivité territoriale / législation / métier : tourisme et loisirs / tourisme Mots-clés : SCIC  ESS Résumé : La loi économique sociale et solidaire (ESS) a modernisé le statut de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) afin de permettre à cette structure de porter des partenariats publics-privés autour à la fois de projets marchands et d'intérêt général au service des territoires. Une opportunité pour le tourisme? Nature du document : documentaire [article] Que peut apporter la SCIC au secteur du tourisme ? [texte imprimé] / Claude Devès, Auteur . - 2015 . - p. 38-40. in Juristourisme > 175 (05/2015) Descripteurs : collectivité territoriale / législation / métier : tourisme et loisirs / tourisme Mots-clés : SCIC  ESS Résumé : La loi économique sociale et solidaire (ESS) a modernisé le statut de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) afin de permettre à cette structure de porter des partenariats publics-privés autour à la fois de projets marchands et d'intérêt général au service des territoires. Une opportunité pour le tourisme? Nature du document : documentaire