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Auteur Marine Pataillot |
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Titre : ARNm : licenciez... les brevets ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'Eco > 033 (07/2021)Descripteurs : droit intellectuel Résumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] ARNm : licenciez... les brevets ! [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'Eco > 033 (07/2021)
Descripteurs : droit intellectuel Résumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique La commandite, société d'un autre temps ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'Eco, 035 (10/2021)
Titre : La commandite, société d'un autre temps ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'Eco > 035 (10/2021)Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] La commandite, société d'un autre temps ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
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in Pour l'Eco > 035 (10/2021)
Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
Titre : Dette française : banqueroute ou banquet ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'Eco > 034 (09/2021)Descripteurs : dette publique Résumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Dette française : banqueroute ou banquet ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
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in Pour l'Eco > 034 (09/2021)
Descripteurs : dette publique Résumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
Titre : Qui veut taxer la fortune ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'Eco > 032 (06/2021)Descripteurs : droit fiscal / Etats-Unis / France / impôt sur la fortune Résumé : Point juridique sur l'impôt sur la fortune : sa définition en droit fiscal français ; son champ d'application et la décision du Tribunal judiciaire de Nanterre en mars 2021 ; la ligne politique en matière de fiscalité du président américain, Joe Biden, et du président de la République française, Emmanuel Macron ; les caractéristiques du droit fiscal ; l'influence du droit fiscal sur l'attractivité d'un pays et la question de la distorsion de concurrence fiscale des pays. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Qui veut taxer la fortune ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
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in Pour l'Eco > 032 (06/2021)
Descripteurs : droit fiscal / Etats-Unis / France / impôt sur la fortune Résumé : Point juridique sur l'impôt sur la fortune : sa définition en droit fiscal français ; son champ d'application et la décision du Tribunal judiciaire de Nanterre en mars 2021 ; la ligne politique en matière de fiscalité du président américain, Joe Biden, et du président de la République française, Emmanuel Macron ; les caractéristiques du droit fiscal ; l'influence du droit fiscal sur l'attractivité d'un pays et la question de la distorsion de concurrence fiscale des pays. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
Titre : La valse des jours fériés Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'Eco > 031 (05/2021)Descripteurs : droit du travail Mots-clés : commémoration Résumé : Le point sur la notion de jour férié dans le droit du travail : la définition légale de jour férié ; la particularité du 1er mai ; les particularités locales des jours fériés. Encadré : la part des jours fériés et chômés en France et sur certaines parties du territoire national. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] La valse des jours fériés [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
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in Pour l'Eco > 031 (05/2021)
Descripteurs : droit du travail Mots-clés : commémoration Résumé : Le point sur la notion de jour férié dans le droit du travail : la définition légale de jour férié ; la particularité du 1er mai ; les particularités locales des jours fériés. Encadré : la part des jours fériés et chômés en France et sur certaines parties du territoire national. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
