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Violences envers les femmes : police et justice peuvent mieux faire / Naïri Nahapétian / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques, 428 (11/2022)
[article]
Titre : Violences envers les femmes : police et justice peuvent mieux faire Type de document : texte imprimé Auteurs : Naïri Nahapétian Editeur : Alternatives économiques, 2022 Article : p.94-96 Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques > 428 (11/2022)Descripteurs : exercice de la justice / politique judiciaire Mots-clés : délinquance sexuelle Résumé : Enquête sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles : la prise en compte des victimes par la police et de la justice, le rôle des associations, des exemples de juridictions ayant fait une priorité de la lutte contre les violences conjugales, la question de l'instauration de juridictions spécialisées dans les violences sexistes et sexuelles. Encadré : des progrès législatifs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Violences envers les femmes : police et justice peuvent mieux faire [texte imprimé] / Naïri Nahapétian . - Alternatives économiques, 2022 . - p.94-96.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques > 428 (11/2022)
Descripteurs : exercice de la justice / politique judiciaire Mots-clés : délinquance sexuelle Résumé : Enquête sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles : la prise en compte des victimes par la police et de la justice, le rôle des associations, des exemples de juridictions ayant fait une priorité de la lutte contre les violences conjugales, la question de l'instauration de juridictions spécialisées dans les violences sexistes et sexuelles. Encadré : des progrès législatifs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Vos recours en cas de litige fiscal / François Sabarly / Express-Roularta (2011) in L'Entreprise, 304 (10/2011)
[article]
Titre : Vos recours en cas de litige fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : François Sabarly, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2011 Article : p.118 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 304 (10/2011)Descripteurs : droit fiscal / exercice de la justice Résumé : Conseils aux dirigeants d'entreprises, en 2011, pour demander une conciliation en cas de litiges avec l'administration fiscale. Encadré : délais à respecter. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Vos recours en cas de litige fiscal [texte imprimé] / François Sabarly, Auteur . - Express-Roularta, 2011 . - p.118.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 304 (10/2011)
Descripteurs : droit fiscal / exercice de la justice Résumé : Conseils aux dirigeants d'entreprises, en 2011, pour demander une conciliation en cas de litiges avec l'administration fiscale. Encadré : délais à respecter. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique