[article] 
inAlternatives économiques. Hors série > 84 (04/2010)

Titre :	Faut-il sauver la taxe carbone ?
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Denis Clerc, Auteur
Editeur :	Alternatives économiques, 2010
Article :	p.88-89
Note générale :	Graphique.
Langues :	Français (fre)
Descripteurs :	France / variation climatique
Mots-clés :	éco-taxe  2010-
Résumé :	Le point sur les dispositifs envisageables, en 2010, pour réduire les émissions de CO2. Présentation des trois dispositifs possibles : la réglementation, la taxation et les permis d'émission. Le cas de la taxe carbone censurée par le Conseil Constitutionnel pour rupture d'égalité entre les entreprises taxées totalement, partiellement ou exonérées. Les solutions pour la remplacer : supprimer les dispositifs de quotas industriels et les remplacer par une taxe carbone européenne ou supprimer la taxe et élargir au contraire le système des permis à polluer.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Article de périodique

[article] Faut-il sauver la taxe carbone ? [texte imprimé] / Denis Clerc, Auteur . - Alternatives économiques, 2010 . - p.88-89.
Graphique.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors série > 84 (04/2010)

Descripteurs :	France / variation climatique
Mots-clés :	éco-taxe  2010-
Résumé :	Le point sur les dispositifs envisageables, en 2010, pour réduire les émissions de CO2. Présentation des trois dispositifs possibles : la réglementation, la taxation et les permis d'émission. Le cas de la taxe carbone censurée par le Conseil Constitutionnel pour rupture d'égalité entre les entreprises taxées totalement, partiellement ou exonérées. Les solutions pour la remplacer : supprimer les dispositifs de quotas industriels et les remplacer par une taxe carbone européenne ou supprimer la taxe et élargir au contraire le système des permis à polluer.
Nature du document :	documentaire
Genre :	Article de périodique