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Auteur Jean Etienne |
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Céder ou acheter des parts de SARL / Jean Etienne / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 286 (02/2010)
[article]
Titre : Céder ou acheter des parts de SARL Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2010 Article : p.102-103 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 286 (02/2010)Descripteurs : France Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Le point, en 2010, sur la cession et l'achat de parts d'une société anonyme à responsabilité limitée (SARL). Rappel des principales règles et détails des différentes formalités. Encadrés : droits du conjoint ; inconvénients de la cession de parts en blanc. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Céder ou acheter des parts de SARL [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - Express-Roularta, 2010 . - p.102-103.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 286 (02/2010)
Descripteurs : France Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Le point, en 2010, sur la cession et l'achat de parts d'une société anonyme à responsabilité limitée (SARL). Rappel des principales règles et détails des différentes formalités. Encadrés : droits du conjoint ; inconvénients de la cession de parts en blanc. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Eliminer les déchets dangereux dans l'entreprise / Jean Etienne / Express-Roularta (2013) in L'Entreprise, 322 (05/2013)
[article]
Titre : Eliminer les déchets dangereux dans l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2013 Article : p.100-101 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 322 (05/2013)Descripteurs : entreprise / réglementation Mots-clés : type de déchet Résumé : Le point, en 2013, sur la gestion des déchets dangereux dans le cadre d'une activité commerciale. Brève typologie des différents déchets. Règles à suivre concernant le circuit des déchets et principales interdictions. Sanctions prévues en cas d'infraction. Le paiement des taxes. Aides financières accordées par différents organismes ou collectivités. Encadrés : le point sur la réglementation selon le type de déchets. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique [article] Eliminer les déchets dangereux dans l'entreprise [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - Express-Roularta, 2013 . - p.100-101.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 322 (05/2013)
Descripteurs : entreprise / réglementation Mots-clés : type de déchet Résumé : Le point, en 2013, sur la gestion des déchets dangereux dans le cadre d'une activité commerciale. Brève typologie des différents déchets. Règles à suivre concernant le circuit des déchets et principales interdictions. Sanctions prévues en cas d'infraction. Le paiement des taxes. Aides financières accordées par différents organismes ou collectivités. Encadrés : le point sur la réglementation selon le type de déchets. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique L'épargne retraite du travailleur indépendant / Jean Etienne / Express-Roularta (2011) in L'Entreprise, 303 (09/2011)
[article]
Titre : L'épargne retraite du travailleur indépendant Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2011 Article : p.104-105 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 303 (09/2011)Descripteurs : employeur Mots-clés : assurance retraite personnelle Résumé : Le point, en 2011, sur les possibilités d'épargne retraite destinées aux travailleurs indépendants, notamment l'assurance-vie, le Perp (plan d'épargne retraite populaire), le Perco (plan d'épargne pour la retraite collectif), le contrat retraite "loi Madelin". Encadrés : bénéficiaires des différents dispositifs ; les trois types de contrat Madelin. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique [article] L'épargne retraite du travailleur indépendant [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - Express-Roularta, 2011 . - p.104-105.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 303 (09/2011)
Descripteurs : employeur Mots-clés : assurance retraite personnelle Résumé : Le point, en 2011, sur les possibilités d'épargne retraite destinées aux travailleurs indépendants, notamment l'assurance-vie, le Perp (plan d'épargne retraite populaire), le Perco (plan d'épargne pour la retraite collectif), le contrat retraite "loi Madelin". Encadrés : bénéficiaires des différents dispositifs ; les trois types de contrat Madelin. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique L'indemnité de départ des commerçants et artisans / Jean Etienne / Express-Roularta (2012) in L'Entreprise, 309 (03/2012)
[article]
Titre : L'indemnité de départ des commerçants et artisans Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2012 Article : p.114 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 309 (03/2012)Descripteurs : artisan / commerçant / rémunération Mots-clés : assurance retraite (prestation) Résumé : Le point, en 2012, sur l'attribution d'une indemnité de départ à la retraite destinée aux commerçants et artisans âgés. Conditions à remplir, formalités. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique [article] L'indemnité de départ des commerçants et artisans [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - Express-Roularta, 2012 . - p.114.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 309 (03/2012)
Descripteurs : artisan / commerçant / rémunération Mots-clés : assurance retraite (prestation) Résumé : Le point, en 2012, sur l'attribution d'une indemnité de départ à la retraite destinée aux commerçants et artisans âgés. Conditions à remplir, formalités. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique Informez et conseillez vos clients : c'est la loi ! / Jean Etienne / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 294 (11/2010)
[article]
Titre : Informez et conseillez vos clients : c'est la loi ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta, 2010 Article : p.142-143 Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 294 (11/2010)Descripteurs : information du consommateur Mots-clés : droit de la consommation Résumé : Le point, en 2010, sur les obligations du vendeur concernant l'information et le conseil au client. Quelques aspects législatifs contenus dans le code de la consommation ; présentation de cas qui ont fait jurisprudence. Encadré : contraventions en cas de manquement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Informez et conseillez vos clients : c'est la loi ! [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - Express-Roularta, 2010 . - p.142-143.
Langues : Français (fre)
in L'Entreprise > 294 (11/2010)
Descripteurs : information du consommateur Mots-clés : droit de la consommation Résumé : Le point, en 2010, sur les obligations du vendeur concernant l'information et le conseil au client. Quelques aspects législatifs contenus dans le code de la consommation ; présentation de cas qui ont fait jurisprudence. Encadré : contraventions en cas de manquement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Locaux commerciaux : les diagnostics obligatoires / Jean Etienne / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 293 (10/2010)
PermalinkRadier une entreprise individuelle / Jean Etienne / Express-Roularta (2011) in L'Entreprise, 296 (01/2011)
PermalinkRéaliser des prestations de services dans l'UE / Jean Etienne / Express-Roularta (2013) in L'Entreprise, 324 (07/2013)
PermalinkRégler un litige avec la Sécurité sociale / Jean Etienne / Express-Roularta (2012) in L'Entreprise, 315 (10/2012)
PermalinkRègles strictes pour les entreprises recevant du public / Jean Etienne / Express-Roularta (2013) in L'Entreprise, 320 (03/2013)
PermalinkPermalinkVente sur internet : le droit applicable / Jean Etienne / Express-Roularta (2011) in L'Entreprise, 304 (10/2011)
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