Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (233)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Titre : 1 jour, 1 question. Les animaux pleurent-ils ? Type de document : document électronique Auteurs : Jacques Azam, Monteur Editeur : Paris : France Télévisions, 2015 Description : 1 vidéo : 1 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : animal / législation / sentiment Résumé : Explication sur les sentiments des animaux : une façon d'exprimer leurs sentiments différente des humains, l'évolution de la législation sur le statut des animaux domestiques avec la loi de janvier 2015. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/actualite/cp/video/les-animaux-pleurent-ils-1-jour- [...] 1 jour, 1 question. Les animaux pleurent-ils ? [document électronique] / Jacques Azam, Monteur . - Paris : France Télévisions, 2015 . - 1 vidéo : 1 min 42 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : animal / législation / sentiment Résumé : Explication sur les sentiments des animaux : une façon d'exprimer leurs sentiments différente des humains, l'évolution de la législation sur le statut des animaux domestiques avec la loi de janvier 2015. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/actualite/cp/video/les-animaux-pleurent-ils-1-jour- [...] 1 jour, 1 question. Pourquoi les Américains autorisent-ils les armes à feu ? / Jacques Azam / Paris : France Télévisions (2015)
Titre : 1 jour, 1 question. Pourquoi les Américains autorisent-ils les armes à feu ? Type de document : document électronique Auteurs : Jacques Azam, Monteur Editeur : Paris : France Télévisions, 2015 Description : [1 vidéo : 1 min 42 s] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : arme / Etats-Unis / législation Résumé : Explication de la vente libre des armes à feu aux Etats-Unis : un droit inscrit dans la Constitution américaine depuis 1791, la symbolique de l'arme pour les Américains, arguments pour ou contre la possession libre des armes par les citoyens, les victimes, la position du président américain Barack Obama. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/actualite/cp/video/pourquoi-les-americains- [...] 1 jour, 1 question. Pourquoi les Américains autorisent-ils les armes à feu ? [document électronique] / Jacques Azam, Monteur . - Paris : France Télévisions, 2015 . - [1 vidéo : 1 min 42 s] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : arme / Etats-Unis / législation Résumé : Explication de la vente libre des armes à feu aux Etats-Unis : un droit inscrit dans la Constitution américaine depuis 1791, la symbolique de l'arme pour les Américains, arguments pour ou contre la possession libre des armes par les citoyens, les victimes, la position du président américain Barack Obama. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/actualite/cp/video/pourquoi-les-americains- [...] 10 bizarre laws from around the world / Rupert Morgan / Bayard Presse (2022) in I Love English World, 354 (11/2022)
[article]
Titre : 10 bizarre laws from around the world Type de document : texte imprimé Auteurs : Rupert Morgan Editeur : Bayard Presse, 2022 Article : p.8-9 Langues : Anglais (eng)
in I Love English World > 354 (11/2022)Descripteurs : législation Résumé : Présentation de lois surprenantes en vigueur dans divers pays du monde. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] 10 bizarre laws from around the world [texte imprimé] / Rupert Morgan . - Bayard Presse, 2022 . - p.8-9.
Langues : Anglais (eng)
in I Love English World > 354 (11/2022)
Descripteurs : législation Résumé : Présentation de lois surprenantes en vigueur dans divers pays du monde. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Les 10 dates clés de l'histoire du travail Type de document : document électronique Auteurs : France télévisions, Auteur Editeur : Paris : France Télévisions, 2016 Description : 1 vidéo : 2 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit du travail / législation / travail Résumé : Présentation des 10 dates clés de l'histoire du travail, de 1841 avec l'interdiction du travail des enfants à 2016 avec la modification du Code du travail : le Code du travail et les textes qui régissent les relations entre employeurs et employés ; l'adaptation du Code du travail aux évolutions du travail et à l'histoire sociale et économique du pays. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/histoire/premiere/article/les-10-dates-cles [...] Les 10 dates clés de l'histoire du travail [document électronique] / France télévisions, Auteur . - Paris : France Télévisions, 2016 . - 1 vidéo : 2 min 42 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit du travail / législation / travail Résumé : Présentation des 10 dates clés de l'histoire du travail, de 1841 avec l'interdiction du travail des enfants à 2016 avec la modification du Code du travail : le Code du travail et les textes qui régissent les relations entre employeurs et employés ; l'adaptation du Code du travail aux évolutions du travail et à l'histoire sociale et économique du pays. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/histoire/premiere/article/les-10-dates-cles [...] 3 dates pour comprendre l'histoire des droits des homosexuels en France / France télévisions / Paris : France Télévisions (2017)
Titre : 3 dates pour comprendre l'histoire des droits des homosexuels en France Type de document : document électronique Auteurs : France télévisions Editeur : Paris : France Télévisions, 2017 Description : 1 vidéo : 3 mn 02 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : homosexualité / législation Mots-clés : homophobie Résumé : Le point sur l'homophobie : sa définition et son illégalité dans certains pays ; sa suppression par l'OMS de la liste des maladies mentales ; l'homophobie punie par la loi en France ; la nature et les circonstances des actes homophobes ; les moyens de lutte de l'Etat et des associations. L'histoire des droits des homosexuels en France en trois dates clefs. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/actualite/maternelle/article/l-homosexualit [...] 3 dates pour comprendre l'histoire des droits des homosexuels en France [document électronique] / France télévisions . - Paris : France Télévisions, 2017 . - 1 vidéo : 3 mn 02 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : homosexualité / législation Mots-clés : homophobie Résumé : Le point sur l'homophobie : sa définition et son illégalité dans certains pays ; sa suppression par l'OMS de la liste des maladies mentales ; l'homophobie punie par la loi en France ; la nature et les circonstances des actes homophobes ; les moyens de lutte de l'Etat et des associations. L'histoire des droits des homosexuels en France en trois dates clefs. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/actualite/maternelle/article/l-homosexualit [...] Les 35 heures, une révolution toujours critiquée / Magali Picard / Libre service actualités (2014) in LSA. Libre Service Actualités, 2333 (18/09/2014)
Permalink40 % de femmes dans les CA ? Encore un effort ! / Céline Mouzon / Alternatives économiques (2016) in Alternatives économiques, 355 (03/2016)
PermalinkPermalinkAccessibilité, ce qui va changer en magasins / Florent Maillet in LSA. Libre Service Actualités, 2316 (24/04/2014)
PermalinkL'accessibilité dans les CHRD, l'impossible équation / Sophie Breton / GISI (2014) in Néorestauration hôtellerie collectivités, 523 (10/2014)
PermalinkAcrylamide dans l'alimentation : des efforts à poursuivre / Noëlle Guillon / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2019) in Que choisir, 578 (03/2019)
PermalinkL'affichage publicitaire dans le viseur / Frédéric Bianchi / Libre service actualités (2014) in LSA. Libre Service Actualités, 2345 (04/12/2014)
PermalinkLes affichages obligatoires dans un restaurant / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2019) in L'Hôtellerie restauration, 3654 (10/05/2019)
PermalinkAgent de voyages : quelle posture à l'aune de la loi Hamon ? / Emmanuelle Llop in Juristourisme, 173 (03/2015)
PermalinkAléas politiques sur le cannabis. / Louise Couvelaire in M. Le magazine du Monde, 39 (16/06/2012)
PermalinkAlerte citoyenne face au traité Transatlantique USA/EU / Guy Nogues in Eau & Rivières de Bretagne, 168 (juillet 2014)
PermalinkAmerica and guns / Rupert Morgan / Bayard Presse (2015) in I Love English World, 270 (03/2015)
PermalinkAmerica's cannabis boom / Rupert Morgan / Bayard Presse (2015) in I Love English World, 275 (09/2015)
PermalinkL'an 1 de la loi énergie / Antoine de Ravignan / Alternatives économiques (2016) in Alternatives économiques, 360 (01/09/2016)
PermalinkAnimation commerciale sur les fleurs de la Toussaint / Raphaël Conan / LTP St Ivy (2000)
PermalinkPermalinkPermalinkL'arsenal anti-drones est prêt ! / Olivier James / GISI (2017) in L'Usine nouvelle (Paris. 1945), 3503 (16/02/2017)
PermalinkL'assistance médicale à la procréation / Pierre Le Coz / Documentation Française (2013) in Les Cahiers français, 373 (03/2013)
PermalinkAutisme : des parents au pilori / Estelle Saget / Groupe Express-Expansion (2012) in L'Express, 3165 (29/02/2012)
PermalinkD'autres indicateurs de richesse (enfin) / Dominique Méda / Alternatives économiques (2015) in Alternatives économiques, 346 (05/2015)
PermalinkAvertisseurs de radars : attention, brouillard ! / Valérie Quélier / Groupe 01 (2012) in L'Ordinateur individuel SVM, 248 (04/2012)
PermalinkBétonnez vos contrats d'achat et de vente / Stéphane Corone / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 294 (11/2010)
PermalinkBiodiversité : acheter le droit de bétonner ? / Benoît Collet / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques, 421 (03/2022)
PermalinkLa bioéthique / Dorothée Benoit-Browaeys / Milan (2002)
PermalinkLes bons calculs d'Emmanuel Macron / Romain Renier / Alternatives économiques (2015) in Alternatives économiques, 347 (06/2015)
PermalinkC'est de la drogue ! : produits psychoactifs et dépendance / Françoise de Guibert / Autrement (2003)
PermalinkCadeaux d'affaires : méfiez-vous de la législation / Mathieu Dary / Editialis (2011) in Action commerciale, 314 (05/2011)
PermalinkLa campagne perdue du lobby turc / Jean-Michel Demetz / Groupe Express-Expansion (2012) in L'Express, 3161 (01/02/2012)
PermalinkCannabis : la France accro à la prohibition / Jean-Paul Géné / Le Monde Editions (2011) in Le Monde magazine, 103 (03/09/2011)
PermalinkCarrières et environnement en Bretagne in Eau & Rivières de Bretagne, 168 (juillet 2014)
PermalinkLes casinos : une activité qui peut rapporter gros / Anne-Sophie Juilles in Juristourisme, 147 (novembre 2012)
PermalinkCes drones hors de contrôle / Emmanuel Paquette / Groupe Express-Expansion (2015) in L'Expansion, 802 (03/2015)
Permalink"Chaque parlementaire doit cesser d'être une petite entreprise" / Eric Alt / Alternatives économiques (2017) in Alternatives économiques, 369 (06/2017)
PermalinkLes Clés de la sécurité / Renée Cerisier / Ministère de l'Education Nationale (2001)
PermalinkPermalinkComment élaborer son plan anti-corruption / Solène Davesne / GISI (2017) in L'Usine nouvelle (Paris. 1945), 3523 (06/07/2017)
PermalinkComment sont élaborées et votées les lois ? / Direction de l'information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2002)
PermalinkPermalinkCommerce électronique : quid de la loi Lefebvre ? / François-Luc Simon / SPDC (2011) in Points de Vente, 1104 (21/11/2011)
PermalinkCompensation écologique : l'arbre qui cache la forêt / Laurent Hutinet / Alternatives économiques (2017) in Alternatives économiques, 369 (06/2017)
PermalinkConstantin a-t-il inventé le dimanche ? / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2015) in L' Histoire, 410 (04/2015)
PermalinkContraception et IVG, 25 ans après la loi Veil / La Documentation française / La Documentation Française (11/2000)
PermalinkCouloirs d'hôtel : comment les décorer ? / Dorothée Meilichzon / Société d'éditions et de périodiques techniques (2018) in L'Hôtellerie restauration, 3606 (07/06/2018)
PermalinkCoupables et victimes : si on se parlait... / François Koch / Groupe Express-Expansion (2011) in L'Express, 3123 (11/05/2011)
PermalinkCoût de la construction : le poids des nouvelles normes / Erwan Seznec in Que choisir, 504 (06/2012)
PermalinkPermalinkLes cyberacheteurs seront mieux protégés en 2014 / Amine Meslem / 01net (2014) in 01net, 789 (09/01/2014)
PermalinkDébit de boissons : Tournée générale ! / Hapsatou Aboubakary in Juristourisme, 175 (05/2015)
PermalinkLes Déchets / André Baur / PEMF (2004)
PermalinkLes déchets radioactifs à l'heure des solutions / Amélie Kroell in Les Défis du CEA, 106 (juillet-août 2005)
PermalinkDélais de paiement : un virage pas si mal négocié / Nathalie Mourlot / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 285 (01/2010)
PermalinkPermalinkDémarchage téléphonique : les nouvelles règles / Florence Guernalec / Editialis (2014) in Action commerciale, 339 (03/2014)
PermalinkDépart et mise à la retraite : maîtriser les nouvelles règles / Danièle Nizery / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 287 (03/2010)
PermalinkDerniers arrimages pour la nouvelle reglementation des terrains de camping ? in Juristourisme, 141 (avril 2012)
PermalinkDeux lois, deux réactions / Encarna Bravo / GISI (2011) in Néorestauration hôtellerie collectivités, 491 (11/2011)
PermalinkDevoir de vigilance : place aux actes ! / Stéphane Béchaux / Alternatives économiques (2019) in Alternatives économiques, 386 (01/2019)
PermalinkDistribution alimentaire : la réforme / François-Luc Simon / SPDC (2011) in Points de Vente, 1101 (10/10/2011)
PermalinkLe doggy-bag obligatoire fait son retour / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2018) in L'Hôtellerie restauration, 3605 (31/05/2018)
PermalinkDonnées numériques : postées pour l'éternité / Camille Gruhier / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2015) in Que choisir, 541 (11/2015)
PermalinkLa drogue vous êtes tous concernés / Pierre Mezinski / La Martinière (1999)
PermalinkDrogues et toxicomanies / Gérard Cagni / FG editions (1996)
PermalinkLe droit à l'IVG, un acquis fragile / Claire Alet / Alternatives économiques (2016) in Alternatives économiques, 362 (11/2016)
PermalinkDroit des passagers aériens : vers une modification de la législation européenne / Béatrice Fleuris in Juristourisme, 155 (juillet 2013)
PermalinkLes droits des animaux en questions / Dominic Hofbauer / La Plage (2022)
PermalinkPermalinkDrones : volez en toute légalité / François Arias / 01net (2018) in 01net, 894 (03/10/2018)
PermalinkE-commerce - Le virage législatif / Aurélie Lalanne in Points de Vente, 1146 (18/11/2013)
PermalinkEaux de baignade : peut-on se baigner sans souci en Bretagne ? / Benjamin Richard in Eau & Rivières de Bretagne, 183 (01/04/2018)
PermalinkPermalinkElaboration de la loi / Direction de l'information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2002)
PermalinkEncyclopédie multimédia de la Shoah. La législation antisémite dans l'Allemagne d'avant-guerre / Mémorial de la Shoah (2017)
PermalinkEnquête publique et concertation : simplification pas si simple / Brieuc Le Roc'h in Eau & Rivières de Bretagne, 187 (04/2019)
PermalinkEnquête sur les call-girls / Groupe Express-Expansion (2012) in L'Express, 3162 (08/02/2012)
PermalinkEtiquetage : le casse-tête de l'indication de l'origine / Marie Cadoux / Libre service actualités (2016) in LSA. Libre Service Actualités, 2426 (15/09/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkFaire classer son hôtel : mode d'emploi / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2018) in L'Hôtellerie restauration, 3631 (29/11/2018)
PermalinkFait maison, mode d'emploi / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2019) in L'Hôtellerie restauration, 3673 (19/09/2019)
PermalinkLes femmes en Bretagne / Danielle Gargadennec / Conseil régional de Bretagne (2003)
PermalinkFeu sur les pirates du cinéma ! / Claude Soula / Le Nouvel observateur (2012) in Le Nouvel observateur, 2464 (26/01/2012)
PermalinkLa fiche de police / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2019) in L'Hôtellerie restauration, 3671 (05/09/2019)
PermalinkDu forfait à la prestation de voyage liée, quelles définitions? / Rémy Raffi in Juristourisme, 186 (05/2016)
PermalinkLa Française doit voter / Fabrice Cazeneuve / France 5 (2007)
PermalinkPermalinkFraude fiscale, le défi / Groupe Express-Expansion (2018) in L'Express, 3493 (13/06/2018)
PermalinkLe génie génétique / Isabelle Colin / Milan (1999)
PermalinkGlyphosate : l'épineux sevrage / Emmanuel Botta / Groupe Express-Expansion (2018) in L'Express, 3495 (27/06/2018)
PermalinkDes grandes entreprises encore bien machos / Christophe Bys / GISI (2017) in L'Usine nouvelle (Paris. 1945), 3507 (16/03/2017)
PermalinkPermalinkL'HADOPI survivra-t-elle à la présidentielle ? / Marie Raffalovich / Groupe 01 (2012) in L'Ordinateur individuel SVM, 248 (04/2012)
PermalinkHandicap : un nouveau regard / Le Monde Editions (2011) in Le Monde. Dossiers et Documents, 411 (09/2011)
PermalinkHappy hours : l'atout de la très haute rentabilité / Anne Eveillard / Société d'éditions et de périodiques techniques (2018) in L'Hôtellerie restauration, 3605 (31/05/2018)
PermalinkHaro sur les marchands de sommeil ! / Corinne Scemama / Groupe Express-Expansion (2018) in L'Express, 3511 (17/10/2018)
PermalinkHaro sur les seuils sociaux / Sandrine Foulon / Alternatives économiques (2018) in Alternatives économiques, 381 (07/2018)
PermalinkLa hausse du SRP serait contre-productive / Morgan Leclerc / Libre service actualités (2018) in LSA. Libre Service Actualités, 2508 (24/05/2018)
PermalinkHong Kong : the end of freedom / Rupert Morgan / Bayard Presse (2021) in I Love English World, 334 (01/2021)
PermalinkHuile de palme : la fausse bonne idée de la taxe Nutella / Antoine de Ravignan / Alternatives économiques (2016) in Alternatives économiques, 357 (05/2016)
PermalinkIIIe République : droit au blasphème / Jean-Noël Jeanneney / Société d'éditions scientifiques (2015) in L' Histoire, 410 (04/2015)
PermalinkIl est désormais interdit de vapoter dans certains lieux de travail / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2017) in L'Hôtellerie restauration, 3550 (12/05/2017)
PermalinkIl y a trente-cinq ans : l'abolition de la peine de mort / Ministère de la Justice / Ministère de la Justice (03/2017)
PermalinkLes industriels de la charcuterie sur le fil / Marie Cadoux / Libre service actualités (2016) in LSA. Libre Service Actualités, 2412 (12/05/2016)
PermalinkInsectos, ¿nutrición o esnobismo? / Publico / Société maubeugeoise d'édition (2018) in Vocable espagnol, 766 (31/05/2018)
PermalinkInternet : les pirates contre-attaquent / Emmanuel Paquette / Groupe Express-Expansion (2012) in L'Express, 3161 (01/02/2012)
PermalinkPermalinkInvente et crée ta propre maquette / Françoise Guillas / LTP St Ivy (2000)
PermalinkIsraël : judéité contre démocratie / Catherine Gouëset / Groupe Express-Expansion (2018) in L'Express, 3500 (01/08/2018)
PermalinkJustice : citoyens justiciers / Arnaud de Blauwe / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2016) in Que choisir, 544 (02/2016)
PermalinkPermalinkLaillé : la régulation de la chasse dans l'impasse / Elodie Auffray / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques, 425 (07/2022)
PermalinkLanceur d'alerte, un métier à hauts risques / Sandrine Foulon / Alternatives économiques (2015) in Alternatives économiques, 344 (03/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLicence restaurant / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2019) in L'Hôtellerie restauration, 3654 (10/05/2019)
PermalinkLa LMA, une loi pour apaiser les producteurs / Philippe Mangin / Libre service actualités (2010) in LSA. Libre Service Actualités, 2137 (14/05/2010)
PermalinkLME : où en sommes-nous ? / Cédric Pierru / SPDC (2010) in Points de Vente, 1082 (22/11/2010)
PermalinkLes lobbies sortent (un peu) de l'ombre / Cédric Vallet / Alternatives économiques (2017) in Alternatives économiques, 364 (01/2017)
PermalinkLocations : les agences face à la loi Alur / Elisa Oudin / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2016) in Que choisir, 546 (04/2016)
PermalinkLocaux commerciaux : les diagnostics obligatoires / Jean Etienne / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 293 (10/2010)
PermalinkLoi 1913 : un monument juridique in Juristourisme, 154 (juin 2013)
PermalinkLoi Alur : des avancées et des incertitudes / Elisa Oudin / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2014) in Que choisir, 524 (04/2014)
PermalinkLoi d'avenir agricole : on pouvait mieux faire ! in Eau & Rivières de Bretagne, 169 (10/2014)
PermalinkPermalinkLa loi énergie est-elle à la hauteur ? / Antoine de Ravignan / Alternatives économiques (2014) in Alternatives économiques, 339 (10/2014)
PermalinkPermalinkLoi Hamon - Ce qui va changer.. ou pas / Cécile Buffard in Points de Vente, 1159 (23/06/2014)
PermalinkLA LOI NOTRe / Brice Lahaye in Espaces : tourisme et loisirs, 365 (mars 2022)
PermalinkLoi numérique : 01net s'en mêle / Amine Meslem / 01net (2015) in 01net, 829 (14/10/2015)
PermalinkPermalinkLoi santé : distinguons le vrai du faux / Anne-Sophie Stamane / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2015) in Que choisir, 535 (04/2015)
PermalinkLa loi sur la consommation entre dans sa phase opérationnelle / Sylvain Aubril in LSA. Libre Service Actualités, 2313 (03/04/2014)
PermalinkPermalinkLoi sur les violences : peu connue, peu appliquée / Patrick Roger / Le Monde Editions (2012) in Le Monde. Dossiers et Documents, 417 (03/2012)
PermalinkLa loi tourisme à l'heure du bilan in Juristourisme, 145 (septembre 2012)
PermalinkLa loi Travail est promulguée / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2016) in L'Hôtellerie restauration, 3511 (11/08/2016)
PermalinkLois de bioéthique : la révision 2010-2011 / La Documentation française / La Documentation Française (2002)
PermalinkLois, contraintes et libertés / Houria Delourme / CNDP (2010) in Textes et documents pour la classe, 1002 (15/10/2010)
PermalinkLoppsi réglemente la sécurité intérieure / Catherine Pacary / Le Monde Editions (2010) in Le Monde. Dossiers et Documents, 395 (03/2010)
PermalinkLutte contre la publication de faux avis: l'indispensable collaboration des plateformes in Relation Client magazine, 129 (09/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkLes multinationales coincent sur leur devoir de vigilance / Claire Alet / Alternatives économiques (2016) in Alternatives économiques, 363 (12/2016)
PermalinkLes multinationales traînent les pieds / Laurence Estival in Faim Développement magazine, 308 (mars 2019)
PermalinkMusulmans : un malaise sans voile / Claire Chartier / Groupe Express-Expansion (2010) in L'Express, 3072 (19/05/2010)
PermalinkLes Néerlandais commencent à regretter la légalisation de la prostitution. / Jean-Pierre Stroobants / Le Monde Editions (2011) in M. Le magazine du Monde, 014 (24/12/2011)
PermalinkNégociations commerciales : la loi Egalim au coeur des discussions / Jean-Bernard Gallois / SPDC (2019) in Points de Vente, 1256 (04/11/2019)
PermalinkNicolas Sarkozy mobilise pour l'agriculture / Sylvain Aubril / Libre service actualités (2010) in LSA. Libre Service Actualités, 2138 (20/05/2010)
PermalinkNouveau contrat de syndic : économies à la clef / Elisa Oudin / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2015) in Que choisir, 537 (06/2015)
PermalinkNuméros surtaxés : ils ont la vie dure / Cyril Brosset / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2011) in Que choisir, 488 (01/2011)
PermalinkL'obligation de formation à l'hygiène alimentaire en restauration / Pascale Carbillet / Société d'éditions et de périodiques techniques (2019) in L'Hôtellerie restauration, 3677 (17/10/2019)
PermalinkObtenir une licence IV / Adeline Desthuilliers / Société d'éditions et de périodiques techniques (2019) in L'Hôtellerie restauration, 3648 (28/03/2019)
PermalinkOpération Hadopi ratée / Emmanuel Paquette / Groupe Express-Expansion (2011) in L'Express, 3142 (21/09/2011)
PermalinkOù en est le plan régional déchets ? / Jean-Pierre Le Lan in Eau & Rivières de Bretagne, 188 (07/2019)
PermalinkOuverture le dimanche, personne n'est content / Magali Picard / Libre service actualités (2014) in LSA. Libre Service Actualités, 2339 (23/10/2014)
PermalinkPanorama de jurisprudence / Christophe Lachièze in Juristourisme, 175 (05/2015)
PermalinkLa parité fait son entrée dans les conseils d'administration / Magali Picard / Libre service actualités (2010) in LSA. Libre Service Actualités, 2126 (04/03/2010)
PermalinkPermalinkLe Parlement européen / Stéphane Baumont / Milan (2001)
PermalinkPesticides, notre pays est-il prêt au changement ? / Guy Le Hénaff in Eau & Rivières de Bretagne, 185 (11/2018)
PermalinkPeut-on mettre à mort son esclave ? / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2014) in L' Histoire, 399 (05/2014)
PermalinkLes phytosanitaires ont huit ans pour se réinventer / Morgan Leclerc / Libre service actualités (2014) in LSA. Libre Service Actualités, 2310 (13/03/2014)
PermalinkPlan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets en Bretagne / Jean-Pierre Le Lan in Eau & Rivières de Bretagne, 184 (juillet 2018)
PermalinkPlans sociaux : la donne a changé / Laurent Jeanneau / Alternatives économiques (2014) in Alternatives économiques, 336 (06/2014)
PermalinkPortables, attention danger ! / Anne Debroise / Excelsior publications (2018) in Science & Vie Junior, 348 (08/2018)
PermalinkPrévenir les accidents technologiques ? / Caroline Toutain / Milan (2002)
PermalinkPrisons : l'inflation / Antoine de Ravignan / Alternatives économiques (2013) in Alternatives économiques, 328 (10/2013)
PermalinkPermalinkLe projet de loi Travail adopté, mais pas définitif / Sylvie Soubes / Société d'éditions et de périodiques techniques (2016) in L'Hôtellerie restauration, 3507 (15/07/2016)
PermalinkProstitution : la France choisit la prohibition / Marine Lamoureux in Les Dossiers de l'Actualité, 161 (janvier 2014)
PermalinkProstitution : la loi divise / Xavier Molénat / Alternatives économiques (2015) in Alternatives économiques, 348 (07/2015)
PermalinkProstitution, un projet de loi en bonne voie / Bénédicte Fiquet in Faim Développement magazine, 290 (11/2015)
PermalinkPermalinkProtection sociale : généralisation de la complémentaire santé / Vanessa Barbaro in Juristourisme, 181 (01/12/2015)
PermalinkPublicité comparative : quelques règles à respecter / Gaëlle Toussaint-David / SPDC (2011) in Points de Vente, 1095 (06/06/2011)
PermalinkQu'est-ce que la loi ? / Direction de l'information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2010)
PermalinkQuand la Bolivie légalise le travail des enfants / Antoine de Ravignan / Alternatives économiques (2014) in Alternatives économiques, 339 (10/2014)
PermalinkQue peut apporter la SCIC au secteur du tourisme ? / Claude Devès in Juristourisme, 175 (05/2015)
PermalinkQuel champ d'application pour la Directive travel ? / Rémy Raffi in Juristourisme, 185 (01/04/2016)
PermalinkQuel régime juridique pour les sites de baignade? / Hervé Groud in Juristourisme, 185 (01/04/2016)
PermalinkQuels droits pour nos rivières ? / Arnaud Clugery in Eau & Rivières de Bretagne, 190 (janvier 2020)
PermalinkRadon : les risques enfin reconnus / Elisabeth Chesnais / Union fédérale des consommateurs-Que Choisir (2018) in Que choisir, 573 (10/2018)
PermalinkRéaliser un journal d'information / Pascal Famery / Milan (1996)
PermalinkReconstitution historique : l'exemple de la seconde guerre mondiale / François Goliard in Juristourisme, 150 (février 2013)
PermalinkRecul des normes en agriculture : l'acharnement, ça marche ! / Estelle Le guern in Eau & Rivières de Bretagne, 179 (04/2017)
PermalinkRèglement européen sur la protection des données personnelles : se préparer en six étapes / CNIL / Commission Nationale de L'informatique et des Libertés (CNIL) (2017)
PermalinkRemous autour de la loi Evin / Sylvie Leboulenger / Libre service actualités (2015) in LSA. Libre Service Actualités, 2377 (03/09/2015)
PermalinkLes restaurants ouvriers sont-ils victimes d'acharnement ? / François Pont / Société d'éditions et de périodiques techniques (2018) in L'Hôtellerie restauration, 3613 (26/07/2018)
PermalinkRetraite : ce qui change pour les salariés... et les entreprises / Daniel Rovira / Express-Roularta (2010) in L'Entreprise, 295 (12/2010)
PermalinkRGPD : comment faire ? / Michaël Froment / SPDC (2018) in Points de Vente, 1228 (03/04/2018)
PermalinkPermalink