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Le Droit, l'affaire de tous / Stéphane Baumont / Milan (1999)
Titre : Le Droit, l'affaire de tous Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Baumont, Auteur Editeur : Milan, 1999 Collection : Essentiels Sous-collection : 127 Description : 63 p. , ill. ISBN/ISSN : 2-84113-775-9 Note générale : glossaire, bibliographie
Descripteurs : droit / justice / pouvoir judiciaire / sciences juridiques / source du droit Résumé : Analyse du fait juridique et de la règle de droit : son origine, les branches, la pratique, Droit et société, les nouveaux droits, ...
Nature du document : documentaire Le Droit, l'affaire de tous [texte imprimé] / Stéphane Baumont, Auteur . - Milan, 1999 . - 63 p. , ill.. - (Essentiels. 127) .
ISBN : 2-84113-775-9
glossaire, bibliographie
Descripteurs : droit / justice / pouvoir judiciaire / sciences juridiques / source du droit Résumé : Analyse du fait juridique et de la règle de droit : son origine, les branches, la pratique, Droit et société, les nouveaux droits, ...
Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34.01BAU documentaire CDI 9782841137756 Disponible Loi Bonnevay instituant les HBM / Christian Chevandier / Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication (03/2012)
Titre : Loi Bonnevay instituant les HBM Type de document : document électronique Auteurs : Christian Chevandier, Auteur Editeur : Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 03/2012 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 1870-1914 / logement social / politique du logement / source du droit Résumé : Bref dossier sur la loi du 11 juillet 1912 sur les Habitations à Bon Marché : portée et limitations. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Loi Bonnevay instituant les HBM [document électronique] / Christian Chevandier, Auteur . - Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 03/2012 . - [2p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 1870-1914 / logement social / politique du logement / source du droit Résumé : Bref dossier sur la loi du 11 juillet 1912 sur les Habitations à Bon Marché : portée et limitations. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]